Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANUMAT
TECNAL S.A.

Numéro de dépôt :
1238698
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque GRANUMAT

Déposée le 16 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) TECNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECNAL domicilié(e) 223, Rue Jean Jaurès, B.P. No 10, 79001 NIORT CEDEX (dossier no 2020172) - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 680 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECNAL S.A. domicilié(e) (dossier no 2020172) - France.

La marque GRANUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANUMAT est expirée depuis le 16 juin 2003.

TECNAL a également déposé les autres marques suivantes : VIAMATIC


TECNAL S.A. - 223, Rue Jean Jaurès, B.P. No 10, 79001 NIORT CEDEX (dossier no 2020172) - France - SIREN 025680471


TECNAL S.A. - (dossier no 2020172) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020172 - Publication au BOPI 1993-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Matériel de broyage de produits alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.